Alors que la TVA sur le livre numérique devrait probablement passer à 20% en 2015 (laissant les livres physiques seuls titulaires d’une TVA à 5,5 %), une étude récente de l’IFOP menée par HADOPI montre que le livre numérique séduit peu les Français sauf s'il est gratuit… Le livre numérique prospère sur les marchés anglo-saxons mais a du mal à s'imposer en France, en raison principalement d’un encadrement des tarifs du livre et de l'excellent réseau de librairies. Près d'un Français sur cinq (18%) a déjà lu un livre numérique, selon le dernier Baromètre SOFIA/SNE/SGDL sur les usages du livre numérique. Un chiffre en progression mais qui reste faible compte tenu du fort taux d'équipement en tablettes, smartphones et liseuses.

Accord sur l'utilisation des œuvres cinématographiques et audiovisuelles à des fins d'illustration des activités d'enseignement et de recherche

Le ministère de l'Éducation nationale, le ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche et la conférence des présidents d'université ont conclu des accords pour la période 2009-2011 avec, d'une part, la Société des producteurs de cinéma et de télévision (PROCIREP) sur l'utilisation des œuvres cinématographiques et audiovisuelles à des fins d'enseignement et de recherche et, d'autre part, avec la Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (SACEM) sur l'interprétation vivante d'œuvres musicales, l'utilisation d'enregistrements sonores d'œuvres musicales et l'utilisation de vidéo-musiques à des fins d'illustration des activités d'enseignement et de recherche.

Plus d'informations ici : http://www.education.gouv.fr/cid50451/menj0901120x.html